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Le présent site web est édité par :

L’Office de Tourisme du Canton de Cormeilles, association déclarée en Préfecture d’Evreux le 14 septembre 1992 sous le N° 0272001269 régie par la loi 1901, dont le siège est situé :

Office de Tourisme du canton de Cormeilles
14, Place du Mont Mirel
27260 CORMEILLES (France)

Tél : 02.32.56.02.39
Fax : 02.32.42.32.66
Numéro Siret : 39075486900019

Le directeur de la publication du site web ” www.office-tourisme-cormeilles.com” est Monsieur Bernard TAFOREL en qualité de président.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :

La société Krea3 EURL
22 Rue Paul Clémencin
27500 PONT AUDEMER (France)

Tel : 09 72 13 53 21
Fax : 09 72 13 49
Numéro Siret : 528 872 435 00011

2. Limitation de responsabilité

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3. Informatique et Libertés

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L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de l’Office de Tourisme du canton de Cormeilles par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :

Monsieur Bernard TAFOREL
Président de l’Office de Tourisme du Canton de Cormeilles
14, Place du Mont Mirel
27260 CORMEILLES (France)

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5. Propriété intellectuelle

Les textes, images animées ou non, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’Office de Tourisme du canton de Cormeilles.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Office de Tourisme du Canton de Cormeilles est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’Office de Tourisme du canton de Cormeilles est ou serait producteur.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’Office de Tourisme du canton de Cormeilles est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site web ” www.office-tourisme-cormeilles.com ” est soumis au droit français.

6. Crédits photographiques

Les photographies présentes sur ce site et sur la photothèque sont la propriété de l’Office de Tourisme du canton de Cormeilles.

Elles proviennent de ce dernier et de prestations externes.

  • P-B Argence : photographe professionnel
  • Office de tourisme du canton de Cormeilles
  • Eure Tourisme

7. Prestataire hébergeur

Ce site est hébergé chez PHPNET.

Association PHPNET
116 route de Meylan
38330 BIVIERS (France)

Code APE : 913 E
N° SIRET 443710785 00017
N° TVA intracommunautaire : FR09443710785

 

 

 

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